Poursuite-baîllon; un éditeur menacé

L’éditeur à but non lucratif Écosociété est menacé d’une poursuite de 6 millions de dollars par la plus grande compagnie aurifère au monde, Barrick Gold.

Voici la lettre que les membres du conseil d’administration du CRNV ont envoyé au ministre de la justice pour lui demander d’intervenir dans le dossier.

Monsieur le Ministre Jacques Dupuis,

C’est avec consternation que les membres du Conseil d’administration du Centre de ressources sur la non-violence (CRNV) ont appris le dépôt, par l’entreprise canadienne Barrick Gold, d’une poursuite-bâillon contre la maison d’édition sans but lucratif, Écosociété. La plus grosse compagnie aurifère du monde réclame en effet de la petite maison d’édition québécoise six millions de dollars suite à la publication du livre Noir Canada.

Ce genre de comportement est indigne d’un citoyen corporatif responsable. Nous joignons notre voix à celles des endosseurs de la campagne de soutien à la maison d’édition pour demander à votre gouvernement d’accélérer le processus d’adoption d’une loi anti-SLAPP. Le droit d’expression des citoyens, surtout lorsqu’ils sont regroupés en organismes sans but lucratif est l’un des fondements de la liberté d’expression et de la démocratie.

Cette poursuite bâillon, ou SLAPP, est une lourde menace pour le droit à l’information. De plus, le fait qu’elle touche un éditeur spécialisé dans la publication d’essais engagés sur les enjeux de justice sociale, de droits humains, de démocratie et de l’environnement nous préoccupe au plus haut point. Peu de citoyens osent exprimer leur opinion; il est inacceptable que ceux qui s’expriment soient ainsi bâillonnés.

Nous pensons que l’édition indépendante joue un rôle fondamental en démocratie, et qu’elle est la pierre angulaire de notre social-démocratie au Québec.

Tout en encourageant donc la maison Écosociété dans son refus de se laisser museler et dans son désir de poursuivre son travail d’éditeur engagé, nous demandons aussi à notre gouvernement de protéger la libre expression de ses citoyens et d’agir promptement pour faire cesser ces menaces abusives. Les poursuites en justice ne doivent pas devenir un mécanisme d’intimidation de riches et puissants contre l’expression des préoccupations par des citoyens qui s’organisent avec peu de moyens.

Nous sommes persuadés que, comme juriste et démocrate, cette requête retiendra votre attention et que votre gouvernement saura agir promptement pour empêcher de tels agissements.

Les membres du Conseil d’administration du Centre de ressources sur la non-violence:

Copies conformes envoyées à :

Ministère de la Justice

Éditions Écosociété

Adjoints parlementaires au premier ministre